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Comptes-rendus du conseil municipal

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Rappel de dates, débat d'orientation budgétaire, Autorisation d'épandage pour la Société TEREOS, Suppression de la participation communale pour la destruction des nids déhyménoptères chez les particuliers, ...
Rappel de dates, convention "service hivernal", plan de formation, projet de PLH, projet de changement de statut du SIVOSS, Maintien du service de PMI, ...
Rappel de dates. Permanence des élus pour les élections régionales. Rapport du conseil d'école. Rapport de la réunion de concertation MPT. Installation de sirènes. Activités périscolaires. Commune nouvelle. Presbytère. Illuminations de Noël. Mise à disposition de personnel communal...
Demande de création d'une commune nouvelle.
Activités périscolaires : Ludisport, "chêne d'Allouville". CVS: reversement d'une part de la TA. Inscription des chemins au PDIPR.
Presbytère, Transfert de compétences et modification des statuts de la Communauté de Communes Caux Vallée de Seine, Projet : Création d'une commune nouvelle, Mise en place d'un compte épargne temps, ...
Renouvellement de la convention hivernale, Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain communal pour héberger des chevaux, programme d'investissement de la voirie communale, ...
Club des enfants, fête du Ludisport, PCS, vacances du personnel, débat d'orientation budgétaire, groupement de commande, ...
Prospective financière, mutualisation, ...
Contrat des espaces verts & Renégociation des offres, Passage au Pesv2 & Dématérialisation comptable & Devis Magnus, Fixation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale - ...
Rétrocession de la salle sportive au Sivoss, Contrat des espaces verts - Mapa infructueux, Décision modificative budgétaire, ...
Installation de toilette sèche au temple, Approbation du plan communal de sauvegarde, Réglement intérieur de la salle polyvalente, Convention de mise à disposition du temple, ...
Décision modificative budgétaire, mise à jour du tableau des emplois - avancement de grade suite à la réussite de l'examen professionnel, ...
Création d'un emploi permanent pour le secrétariat, nomination des membres de la commission travaux-urbanisme, nomination des délégués au syndicat départemental Energie,...
Election du maire et des adjoints, ...
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