Vous êtes ici >> Accueil > Notre commune > Vie Municipale > Comptes-rendus du conseil municipal > Compte-rendu du conseil municipal du 13 novembre 2009
Rechercher sur le site

Compte-rendu du conseil municipal du 13 novembre 2009

18/03/2010 - Lu 1335 fois
A l'ordre du jour, bilan des commissions de travail, travaux de terrassement, espaces verts, garderie priscolaire.


L'an deux mil neuf, le treize novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni sous la Présidence de M. Clément, Maire.


1°) Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 août 2009

2°) Bilan des commissions de travail

3°) Délibérations :
Ont été prises les délibérations suivantes :

• Signature du contrat d’assurances pour les bâtiments et biens communaux avec Groupama ;
• Délégation donnée au Centre de Gestion de la fonction publique pour la signature du contrat d’assurances pour le personnel communal ;
• Réalisation d’un parking vert aux abords de la salle sportive :
o Signature d’un marché de travaux avec l’entreprise Gagnereau pour les travaux de terrassement ;
o Signature d’un marché de travaux avec l’entreprise Choulant pour les espaces verts ;
• Adoption de la décision modificative budgétaire n° 1 ;
• Signature d’un avenant à la convention initiale pour la garderie périscolaire ;
• Fourniture d’un défibrillateur par le Département de Seine-Maritime qui sera installé auprès de l’entrée de la salle polyvalente ;
• Signature d’une convention avec la Communauté de Communes Caux Vallée de Seine pour le partage du financement de la salle de sport à vocation sportive ;
• Décision de recruter un agent administratif à 20h/semaine – Contrat C.a.e. passerelle pour un jeune de 16 à 25 ans – Candidature à adresser à la mairie avant le 17 décembre 2009.

L’intégralité du compte-rendu est consultable en mairie.

Partager cet article wikio : Partager cet article | digg : Partager cet article | del.icio.us : Partager cet article | facebook : Partager cet article | scoopeo : Partager cet article | blogmarks : Partager cet article | Partager cette page
Partager les derniers articles Netvibes : Partager les derniers articles | iGoogle : Partager les derniers articles | My Yahoo : Partager les derniers articles | wikio : Partager les derniers articles | RSS : Partager les derniers articles |