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Combien de temps conserver vos papiers ?

07/12/2009 - Lu 2601 fois
Combien de temps conserver vos papiers ? Vous avez encore vos factures de téléphone du siècle dernier ? Est ce bien utile ? Réponse dans ce dossier.


Toute la vie

• Livret de Famille
• Livret militaire
• Diplômes
• Contrat de mariage
• Titres et règlements de copropriété
• Livrets de Caisse d'Epargne
• Engagements de location et baux
• Polices d'assurances et preuves de leur résiliation
• Documents concernant les pensions civiles et militaires
• Documents concernant la santé : carte de Sécurité Sociale, carnet de santé, carte de groupe sanguin, certificats de vaccinations, dossiers médicaux...

Trente ans

• Quittances et pièces justificatives de paiement de toutes indemnités en réparation d'un dommage
• Reconnaissance de dette civile

Dix ans

• Factures EDF-GDF et preuves de paiement
• Reconnaissance de dette commerciale

Six ans

• Preuves de paiement des impôts

Cinq ans

• Documents concernant les pensions alimentaires
• Documents concernant les cotisations de Sécurité Sociale
• Documents concernant les allocations de chômage

Trois ans

• Déclarations de revenus

Deux ans

• Quittances de primes d'assurances
• Factures de téléphone et preuves de paiement

Un an

• Certificats de ramonage

Durée variable

• Bulletins de salaire (jusqu'à liquidation de la retraite)
• Contrats de travail (pendant toute la durée du contrat et deux ans après sa résiliation)
• Devis (jusqu'à l'établissement de la facture)
• Dossiers scolaires de vos enfants (jusqu'à la fin de leur études et même après)
• Souches de carnets de chèques bancaires ou postaux, talons de mandats et virements (le plus longtemps possible)
• Quittances de loyer et états des lieux de votre logement (pendant toute la durée de la location et jusqu'à remboursement du dépôt de garantie)
• Contrats de prêts (dix ans après l'expiration du contrat)
• Factures (aussi longtemps que l'objet acheté est conservé)

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